L’objectif : générer le meilleur rendement possible sur nos placements, mais encore mieux, générer le meilleur rendement possible après impôts. L’imposition tient une place importante dans les placements étant donné que les revenus qu’ils génèrent sont imposables.
Il y a trois principes de base à considérer lorsqu’on désire maximiser notre fiscalité :
- Différer ses revenus dans le temps
- Étaler ses revenus dans le temps
- Fractionner ses revenus à l’intérieur des membres d’une même famille
Et nous pourrions en ajouter un quatrième soit
- Maximiser ses déductions et crédits d’impôt
Différer ses revenus dans le temps :
Différer ses revenus dans le temps consiste à reporter le plus tard possible l’utilisation de revenus imposables. Par exemple, lors de la retraite, nous allons privilégier le décaissement des placements dans les comptes CELI et régulier avant l’utilisation des Réer. Nous allons favoriser également, dans les comptes de placements réguliers, l’utilisation de placements générant du gain en capital. Le gain en capital est un revenu qui est imposé uniquement lors de la disposition de celui-ci.
Étaler ses revenus dans le temps :
La fiscalité prévoit un taux d’imposition progressif en fonction du revenu, c’est-à-dire que plus votre revenu est élevé, plus votre taux d’imposition le sera aussi. Je ne vous apprends rien ici, toutefois, en gardant ce principe à l’esprit, vous pourrez modifier certaines de vos décisions. Si vous attendez une entrée d’argent importante, regarder la possibilité de recevoir le même montant sur deux ou plusieurs années, par exemple : la réception d’un boni important, une allocation de départ à la suite d’une fin d’emploi, la vente d’une entreprise etc…
La situation de retraite doit également être regardée dans cette optique. L’employeur offrant un fonds de pension offre généralement pour la retraite différentes options de paiement, dont une permettant de niveler le revenu dans le temps. Cette option permet de considérer les revenus de la Régie des rentes du Québec (RRQ) et la Sécurité de la vieillesse (SV), ceci peut être avantageux fiscalement.
Sans oublier le Réer devenu Ferr, qui est avant tout un compte conçu pour permettre l’étalement et le report du revenu dans le temps d’où son importance dans la planification fiscale.
Fractionnement de revenu à l’intérieur d’une même famille :
Dans le même ordre d’idée, si notre revenu est élevé et qu’un membre de notre famille a un revenu moins élevé, nous chercherons à équilibrer le revenu dans la famille. Par exemple si Madame Tremblay à un revenu annuel de 150 000$, son imposition sera de 53 746$. Si monsieur Tremblay à un revenu de 50 000$, son imposition sera de 10 535$ par année, pour un total d’imposition de 64 281$ pour la famille. Si pour le même revenu familial de 200 000$, Madame et Monsieur déclaraient 100 000$ de revenu chacun, le taux d’imposition global serait de 59 922$ pour une économie annuelle de 4 359$.
Le fractionnement n’est pas toujours possible, mais certains mécanismes nous permettent, selon la situation, de faire du fractionnement de revenu. Voici une liste non exhaustive de mécanismes possibles :
- Le conjoint gagnant un revenu inférieur investit la plus grande partie possible de son propre revenu. Le conjoint gagnant un revenu supérieur acquitte toutes les dépenses du ménage.
- Le conjoint gagnant un revenu supérieur cotise au REER de son conjoint.
- Faire un prêt à son conjoint au taux prescrit
- Fractionner le revenu de retraite
- Embaucher votre conjoint(e) si vous avez une entreprise
- Cotiser à un Réee
- Ouvrir un CELI pour vos enfants ayant 18 ans ou plus
Maximiser ses déductions et crédits d’impôts :
Le gouvernement offre plusieurs crédits d’impôt et déductions. Une déduction permet de réduire le revenu qui sert au calcul du revenu imposable alors que le crédit d’impôt est une réduction directe de l’impôt à payer. Afin de favoriser certaines industries, comportement ou groupes de personnes, le gouvernement offre une panoplie de crédits d’impôt. Votre comptable qui prépare votre déclaration d’impôt est bien au fait de ces crédits d’impôt. Faites-lui part de votre situation et de vos dépenses afin de valider si celles-ci font parties des dépenses admissibles ou éligibles à un crédit d’impôt. Voici les liens vers Revenu Québec et Agence du Revenu du Canada qui énumèrent la liste détaillée des crédits d’impôt et déductions admissibles. Le site de Revenu Québec est particulièrement bien fait.
https://www.revenuquebec.ca/fr/citoyens/credits-dimpot/
Pour les entreprises, les principes de bases demeurent mais d’autres stratégies fiscales sont à considérer.
Lors de nos rencontres, la mise à jour de votre bilan, de vos revenus et de votre situation financière nous permet d’évaluer les stratégies fiscales qui pourraient s’appliquer à vous. Nous regardons plus particulièrement les stratégies ayant trait au fractionnement et à l’étalement du revenu. N’hésitez pas à communiquer avec nous pour toute question ou information qui pourrait nous permettre d’améliorer votre stratégie fiscale.
Si vous avez une situation fiscale plus complexe, notamment si vous êtes propriétaire d’une entreprise, nous pourrons également vous aider. Nous travaillons en étroite collaboration avec la firme Corriveau-St-Onge, une entreprise spécialisée dans la fiscalité des particuliers et des entreprises. Nous les utilisons régulièrement pour évaluer la situation fiscale de nos clients entrepreneurs.
Nous espérons que notre lettre financière vous est utile. N’hésitez pas à communiquer avec nous en tout temps si vous avez des questions supplémentaires !!
André Charette, MBA, CIM
André Charette est Directeur de succursale et Gestionnaire de portefeuille rattaché auprès de Valeurs mobilières PEAK Inc. Il est également conseiller en sécurité financière rattaché auprès de Planivest Inc. Planivest Inc. est un cabinet dûment inscrit auprès de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) dans la discipline d’assurance de personnes. Valeurs mobilières PEAK Inc., courtier en valeurs mobilières de plein exercice, inscrit auprès de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières, limite son offre et responsabilité aux produits d’investissements. Valeurs Mobilières PEAK Inc., est membre du Fonds Canadien de Protection des Épargnants. Les renseignements contenus dans ce présent document ont été préparés par M. André Charette, Directeur de succursale et Gestionnaire de portefeuille rattaché auprès de Valeurs Mobilières PEAK Inc.; ils ont été obtenus de sources que nous croyons fiables mais ne sont pas garantis et pourraient être incomplets. Les opinions exprimées ici ne reflètent pas nécessairement celles de Valeurs Mobilières PEAK Inc.